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Conditions Générales ClematisOnline
<DIV ALIGN="center">Conditions Générales ClematisOnline</DIV>

Conditions Générales

Article 1 : Application
1.1 Ces conditions sont applicables à toutes les offres, tous les devis et tous les services, ainsi qu’à tous les contrats de travaux et contrats d’achat faits par ClematisOnline, Amersfoort, Pays-Bas.
1.2 Conditions autre que ces conditions générales de ClematisOnline ne sont valables que si elles aient été convenues par écrit.
1.3 En utilisant le site internet de ClematisOnline et/ou en passant une commande, le client accepte ces conditions générales ainsi que tous les droits et devoirs indiqués sur le site internet.
1.4 ClematisOnline se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

Article 2 : Limitations
2.1 Pour assurer la qualité de nos produits, nous appliquons des limitations à certains produits. Il s’agit des produits dits "vivants" ou de caractère organique.

Article 3 : Devis et contrats
3.1 tout devis et/ou offre est établi sans obligation d’achat sauf si le contraire est indiqué explicitement.
3.2 Les données concernant les produits offerts telles que taille, poids, etc. ainsi que les informations dans des supports imprimés, des dessins, des images etc. sont fournies par ClematisOnline de bonne foi et ne confèrent aucun droit.
3.3 La confirmation de commande envoyée à l’adresse email entrée par le client vaut contrat.
3.4 ClematisOnline et le client s’accordent qu’un contrat est établi par le seul fait que le site internet soit utilisé par le client pour passer une commande. Le contrat est valable même sans signature du client. Les fichiers électroniques de ClematisOnline servent de preuve.
3.5 Période de réflexion : Le client peut retourner les produits commandés, à l’exception des produits visés sous l’article 2.1 de ces conditions générales, sous 7 jours ouvrées, sans donner de raison, à condition que le produit n’ait pas été utilisé et que l’emballage soit intacte.

Article 4 : Prix et images
4.1 Tous les prix indiqués sont en Euros, TVA inclus.
4.2 Les images sont au plus près de la réalité des produits réels livrés. Cependant, des légères différences (de couleur) ne peuvent pas être exclues.

Article 5 : Livraison et réclamations
5.1 Les commandes seront livrées au plus vite. L’objectif de ClematisOnline est de livrer sous 7 jours, mais nous ne pouvons pas donner de garantie. Une prolongation du délai de livraison ne donne aucun droit à des dédommagements ou à une annulation du contrat, sauf si nous ne pouvons pas livrer le produit sous 30 jours. Dans ce cas, l’achat peut être annulé sans frais et sans mise en demeure.
5.2 Il peut arriver qu’un produit ne soit pas disponible. Notre objectif est de garder notre site à jour.
5.3 Les livraisons sont faites à l’adresse de livraison indiquée par le client.
5.4 Les produits envoyés au client directement à partir de notre dépôt sont vérifiés pour assurer la qualité et la quantité. Les dégâts survenus lors du transport sont la responsabilité de la société coursière.
5.5 Le client doit vérifier la qualité et la quantité des produits sous 24 heures après la livraison des produits.
5.6 Des réclamations concernant la livraison, la qualité ou la quantité des produits, doivent être signalées à ClematisOnline tout de suite par email ou par téléphone. Le client doit alors confirmer la réclamation par écrit sous 7 jours après la réception des produits.
5.7 Après la notification par téléphone ou par email de la réclamation, le client doit à tout moment suivre les indications de ClematisOnline.
5.8 Le client doit informer ClematisOnline, sous 24 heures après la livraison des produits, de tous les défauts qui pourraient être découverts par une inspection approfondie. Si ClematisOnline n’est pas informé sous 24 heures de tels défauts, il est considéré que le client accepte l’état des produits livrés et le droit à la réclamation est forfait.

Article 6 : Paiement
6.1 Les paiements doivent être faits en comptant à la livraison (envoi COD), ou en cas de paiement à l’avance, dans les 15 jours suivant l’enregistrement de la commande, sauf si d’autres termes aient été convenus par écrit.
6.2 Si le paiement n’est pas effectué dans le délai visé sous article 6.1, le client doit à ClematisOnline un intérêt de 1,5% par mois (ou par partie d’un mois) à partir de la date à laquelle le paiement aurait dû être fait.
6.3 Tous les frais (extra)judiciaires, que ClematisOnline aura dû engager suite au non-respect de la date limite de règlement, seront aussi à la charge du client.

Article 7 : Droit de rétention
7.1 Les produits commandés restent la propriété de ClematisOnline tant que le client n’ait pas réglé la totalité des sommes à sa charge pour l’exécution des travaux ou l’achat (frais liés à des dégâts, frais (extra)judiciaires et intérêt inclus).
7.2 ClematisOnline se réserve le droit de récupérer les produits si un client resté en demeure dépose le bilan ou est mis en faillite, obtient ou fait une demande de moratoire, obtient ou fait une demande de déclaration de surendettement, ou si la totalité ou une partie de ses biens ou de son capital est saisie.
7.3 Tout transfert des biens livrés est strictement interdit au client, tant qu’il n’ait pas réglé ses obligations financières.

Article 8 : Force majeure
8.1 En cas de force majeure, ClematisOnline ne peut être tenu de respecter ses obligations envers le client et l’obligation peut être ajournée si la force majeure dure trop longtemps, ou annulée sans avoir à faire recours à la justice, sans que ClematisOnline ne soit recevable pour des demandes de dommages et intérêts, sauf si les circonstances spécifiques appellent au paiement de dommages et intérêts.
8.2 Sous force majeure sont entendues toutes circonstances extérieures sur lesquelles ClematisOnline n’a pas d’influence et qui gênent ou empêchent ClematisOnline à répondre à ses responsabilités envers le client, en totalité ou en partie. Des cas de force majeure sont, par exemple, les incendies, les pannes, les grèves, les influences climatiques (gel, canicule, sécheresse, etc.) ou le non-respect des délais de livraison par nos fournisseurs.
8.3 La force majeure couvre aussi les pannes informatiques, les pannes de réseaux (de télécommunication) ou des moyens de communication et l’indisponibilité temporaire du site internet de ClematisOnline.

Article 9 : Propriété intellectuelle
9.1 Tous droits d’auteur sur les informations, données, images et autres déclarations concernant les produits et/ou le site internet sont réservés à ClematisOnline, ses fournisseurs et autres ayants-droit. Il est notamment interdit de copier ou de multiplier ces propriétés intellectuelles.

Article 10 : Droit applicable
10.1 Exclusivement le droit néerlandais est applicable aux devis et contrats établis sous ces conditions générales.

            


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